Copyright et Propriété intellectuelle : L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web de cotetravaux85.fr sont la propriété exclusive de cotetravaux85.fr ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Dans ces conditions, cotetravaux85.fr se réserve le droit d’opposer à toute utilisation, non expressément autorisée, du site et/ou de l’un quelconque des éléments le composant et/ou le caractérisant, en ce compris, sans limitation, toute reproduction et/ou représentation, de quelque nature ou manière que ce soit, l’ensemble des protections conférées par toute loi ou règlement applicables.

cotetravaux85.fr fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

cotetravaux85.fr n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

Crédit photographique : cotetravaux85.fr/ Istockphoto - Toute reproduction est interdite sauf accord express et écrit de cotetravaux85.fr.

Charte de confidentialité : Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de modification des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, envoyez votre demande par courrier postal à cotetravaux85.fr

Conception, réalisation & hébergement : Visio Conseil, création de site Internet en Vendée à la roche sur yon http://www.visio-conseil.com